Opérations - Signatures

Le nombre de signature d’actes devant notaire, qu’il s’agisse d’acquisition ou cession, est particulièrement important en ce mois d’avril, avec 9 signatures en moins de dix jours. Cela témoigne d’une forte activité de l’Etablissement et de nombreuses actualités relatives aux opérations.

Rapport d'activité 2020

La crise sanitaire a sans conteste marqué profondément l’année 2020, et ce dans tous les domaines. Conjuguée avec les effets habituels d’une « année électorale », comportant le renouvellement des conseillers municipaux et de l’exécutif de tous les EPCI, nous aurions pu nous attendre, à compter de la mi-mars, à un exercice particulièrement atone. Il en fut paradoxalement tout autrement, le volume d’activité (acquisitions, travaux, cessions et régularisations de baux emphytéotiques) atteignant 22,8 millions d’euros, un niveau jamais égalé, en hausse de 41,6 % par rapport à l’exercice 2019 qui affichait déjà un taux de réalisation très conséquent.

Découvrez l'intégralité du Rapport d'activité 2020.

Référentiel d'occupation des sols OCS 2D

L’EPFLO devient partenaire de la Région Hauts-de-France pour le référentiel régional d’occupation du sol OCS 2D, par le biais de la signature d’une convention partenariale. 

Projet de loi Climat et Résilience : vers le Zéro Artificialisation Nette

Le texte du projet de loi Climat et Résilience déposé à l’assemblée le mercredi 10 février contient plusieurs articles liés à la réduction de l’artificialisation, résumés ci-après. Les mesures conduisent à renforcer le volet réglementaire et également favoriser l’étude des potentialités. En soit, c’est une étape supplémentaire d’un volet planification déjà mobilisé depuis plusieurs années, qui se heurte notamment à des problématiques de surcoûts à court terme, bien qu’un bénéfice soit à considérer sur le temps long.

Ainsi, la question du renforcement des moyens humains et financiers pour aboutir à « l’absence de toute artificialisation nette » reste posée, tout comme celle de l’adaptation au contexte local. Cette adaptation pourrait se traduire par une contractualisation, définissant objectifs et moyens. La démarche de territoires pilotes en sobriété foncière (conclusion fin 2022), tout comme celle du fonds friches du plan de relance (2021-2022), peuvent utilement servir pour démultiplier l’action et l’inscrire dans le long terme, par exemple par des fonds friches régionaux associants les EPF.

Acquisition - Le Château - Monchy-Saint-Eloi

L'EPFLO a acquis, le 15 janvier 2021, l'emprise dite "du Château", sur la Commune de Monchy-Saint-Eloi. La signature s'est tenue devant Me Carole DELELIS-FANIEN. 

Acquisition - Site Caterpillar - Rantigny

Cession - Auger Saint Vincent

L'EPFLO a signé l'acte de cession de l'ancien presbytère de la commune d'Auger-Saint-Vincent, le 9 décembre 2020, devant Me DOURIEZ. 

Acquisition - Chavençon

L'EPFLO a acquis, le 1er décembre 2020, un bien sis rue aux Vaches sur la Commune de Chavençon. La signature s'est tenue en l'office de Me LECLAIR, à Liancourt. 

Travaux - Rivecourt

L’EPFLO intervient pour le compte de la commune de Rivecourt, sur un ancien corps de ferme à l’abandon, dans le cadre d’un projet d’aménagement global.

La seconde partie des travaux de cette opération a démarré en janvier 2021.

Travaux - Abbecourt

Acquisition - Ponchon

Le 15 octobre dernier, l'EPFLO a acquis, pour le compte de la Commune de Ponchon, un bien sis rue de la Mairie, à Ponchon. 

La régularisation de l'acte d'acquisition s'est faite devant Me RABUS, en son office. 

Travaux - Litz

Les travaux de démolition et de désamiantage de la friche sise Chaussée Brunehaut, sur la commune de LITZ, ont débuté courant septembre.

Conseil d'Administration - Présidence

Réuni en séance le 1er octobre 2020, à l'Hôtel du Département de l'Oise, le Conseil d'Administration de l'Etablissement a procédé à l'installation de ses membres, renouvellé Monsieur Jean DESESSART dans ses fonctions de Président de l'Etablissement, et élu les membres de son bureau. 

Cession - Nogent-sur-Oise

L'EPFLO a signé, le 6 octobre 2020, devant Me ANTY, un acte de cession au profit de la commune de Nogent-sur-Oise, concernant le bien dit "Le Miranda", sis 95 rue du Général de Gaulle à Nogent sur Oise et cadastré BE 30 et 94. 

Acquisition - Lamorlaye

L'EPFLO a acquis, le 1er octobre 2020, en Mairie de Lamorlaye devant Me Cimolini-Zion, un bien cadastré BX 313, 356 et 359, sis rue du Général Leclerc, sur la Commune de Lamorlaye. 

Action Coeur de Ville Soissons - Signature Avenant

L'avenant à la Convention Action Coeur de Ville de Soissons, dont l'EPFLO est signataire, a été signé par Monsieur le Président et Monsieur le Maire de Soissons le 22 septembre 2020. 

Association Nationale des EPFL - Rapport d'activité 2019

L'Etablissement Public Foncier LOcal des Territoires Oise & Aisne est membre, depuis sa création, de l'association Nationale des Etablissements Publics Fonciers Locaux, qui fédère 25 EPFL du territoires Français. 

Le rapport d'activité de l'Association pour l'année 2019 vient d'être publié. 

Réunion en Mairie de Soissons

Une réunion de travail s'est tenue ce mardi 15 septembre mati en Mairie de Soissons, en présence notamment de Monsieur Alain CREMONT, Maire de Soissons et Président de GrandSoissons Agglomération, et Monsieur Jean DESESSART, Président de l'EPFLO. Un temps pour passer en revue l'ensemble des opérations portées par l'Etablissement sur le territoire du Soissonnais. 

Conférence de presse - Union Régionale pour l'Habitat

Ce mardi 8 septembre 2020, l’Union Régionale de l’Habitat (URH) des Hauts de France tenait une conférence de presse à Lille, pour une relance responsable et solidaire.

Une démarche soutenue par l’EPFLO.

Signature d'acquisition - Monchy Saint Eloi

Jeudi 3 septembre, signature d'un acte d'acquisition dans le cadre de l'opération "Restructuration du centre ville" de la Commune de Monchy-Saint-Eloi. 

Rencontres Entreprises et Territoires - Soissons

L'EPFLO sera présent à au Parc Gouraud, à Soissons (bien porté par l'EPFLO pour le compte de GrandSoissons Agglomération), à l'occasion de la 1ère édition du Salon Entreprises et Territoires GrandSoissons, le 22 septembre 2020 à partir de 9h.

Visite de site - Ancienne Pouponnière - Beauvais

Le Président de l'EPFLO s'est rendu sur le site de l'ancienne Pouponnière Départementale de l'Oise, actuellement en phase de démolition. 

Démarrage des travaux - Saint Martin Longueau

Les travaux de démolition nécessaire au bon déroulement de l'opération rue de L'Eglise sur la commune de Saint Martin Longueau ont débuté. Se poursuivant jusqu'en octobre, ils permettront la réalisation future d'une opération de logements. 

Signature d'acquisition - Hétomesnil - Musée de la vie agricole

Acquisition le 10 juillet 2020 du Musée de la vie agricole et rurale, situé sur la commune d'Hétomesnil, pour le compte de la Communauté de communes de Picardie Verte. 

Occupation temporaire - Beauvais

Dans le cadre d'une acquisition récente pour la Ville de Beauvais, inscrite dans le dispositif "Action Coeur de Ville", l'Etablissement a procédé à une occupation temporaire des lieux, afin d'embellir cette friche en coeur de ville.