EPFLO a 5 ans IMG/flv/epflo_2012_1_vf_validation__1.flv Vous pouvez également télécharger la vidéo (15mo) en cliquant ici.

Les arrêtes de déclarations d’utilité publiques et autres pièces liées à ces procédures peuvent être téléchargées ci après : Commune de Froissy : Arrêté d’ouverture d’enquêtes préalable à la DUP Plan Parcellaire Plan Général des Travaux Avis annonce légale Avis annonce légale Commune de Monceaux La Mare Blé : Arrêté de Déclaration d’Utilité Publique Plan Parcellaire Avis annonce légale Commune de Choisy au Bac Le Maubon : Arrêté de Déclaration d’Utilité Publique Plan Général des Travaux Avis (...)

Nous rassemblons ici les documents institutionnels, administratifs et juridiques liés à l’Etablissement Public foncier de l’Oise, son fonctionnement et son organisation. Cliquez sur le document souhaité pour le télécharger. * Arrêté de création de l’EPFLO * Carte des membres de l’EPFLO * Liste des membres de l’EPFLO * Statuts de l’EPFLO * Règlement intérieur de l’EPFLO * Clauses générales de portage des biens de l’EPFLO * Modèle de déliberation adhésion commune (...)

Chaque mois, l’EPFLO édite une lettre d’informations au format papier. Rappel : vous pouvez également vous abonner à la lettre électronique de l’EPFLO, qui vous parviendra par courrier électronique. Vous pouvez ci-dessous télécharger les numéros de chaque Lettre de l’EPFLO. | Lettre de l’EPFLO - septembre 2010 | Lettre de l’EPFLO - février 2011 | Lettre de l’EPFLO - octobre 2011 | Lettre de l’EPFLO - novembre (...)