L’EPFLO a dix ans
Les problématiques de l’aménagement et de l’habitat, du développement urbain et économique, la préservation des espaces naturels ou agricoles, la régulation des risques, passent par le contrôle ou la maîtrise des (...)

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Les opérations de l'EPFLO

Carte de l'OISE

Préparation du PPI 2019-2023
Elus et techniciens territoriaux, contribuez à la révision du Programme Pluriannuel d’Intervention de l’EPFLO en répondant à l’enquête en ligne Dans le cadre de l’élaboration du prochain Programme Pluriannuel (...)

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arrêté portant création de l’EPFLO statuts de l’EPFLO

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Communiqué de presse : les 10 ans de l’EPFLO

L’EPFLO a 10 ans

A l’occasion des 10 ans de l’Etablissement, nous avons recueilli plusieurs témoignages de nos partenaires afin de mettre en lumière les principaux axes d’intervention de l’EPFLO.

Programme Pluriannuel d’intervention 2014/2018

Les Déclarations d’Utilité Publique - DUP

Les arrêtes de déclarations d’utilité publiques et autres pièces liées à ces procédures peuvent être téléchargées ci après : Commune de Froissy : Arrêté d’ouverture d’enquêtes préalable à la DUP Plan Parcellaire Plan Général des Travaux Avis annonce légale Avis annonce légale Commune de Monceaux La Mare Blé : Avis annonce légale Arrêté de Déclaration d’Utilité Publique Plan Parcellaire Commune de Choisy au Bac Le Maubon : Arrêté de Déclaration d’Utilité Publique Plan Général des Travaux Avis (...)

Documents juridiques et administratifs

Nous rassemblons ici les documents institutionnels, administratifs et juridiques liés à l’Etablissement Public foncier de l’Oise, son fonctionnement et son organisation. Cliquez sur le document souhaité pour le télécharger. * Arrêté de création de l’EPFLO * Carte des membres de l’EPFLO * Liste des membres de l’EPFLO * Statuts de l’EPFLO * Règlement intérieur de l’EPFLO * Clauses générales de portage des biens de l’EPFLO * Modèle de déliberation adhésion commune (...)

Vous et l'EPFLO

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La Lettre de l'EPFLO

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LE PPI 2014-2018 DES PRIORITES REAFIRMEES
Pionnier et innovant lorsque le département de l’Oise initie en 2007 avec le concours de la Région Picardie la création de l’EPFLO, il préfigure les (...)

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