Un potentiel de 7000 logements
Dès sa création, en mai 2007, l’ambition de l’EPFLO était d’apporter des réponses concrètes à la question du mal logement, notamment en mobilisant du foncier à coût maitrisé. Le premier Programme Pluriannuel (...)

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Les opérations de l'EPFLO

Carte de l'OISE

BILAN DU PPI 2009-2013
La création de l’EPFLO en 2007 traduit l’ambition de pallier l’absence d’un outil opérationnel capable de soutenir les collectivités dans leur effort de construction de logements accessibles à tous, et pourtant (...)

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arrêté portant création de l’EPFLO statuts de l’EPFLO

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Communiqué de presse : les 10 ans de l’EPFLO

L’EPFLO a 10 ans

A l’occasion des 10 ans de l’Etablissement, nous avons recueilli plusieurs témoignages de nos partenaires afin de mettre en lumière les principaux axes d’intervention de l’EPFLO.

Programme Pluriannuel d’intervention 2014/2018

Les Déclarations d’Utilité Publique - DUP

Les arrêtes de déclarations d’utilité publiques et autres pièces liées à ces procédures peuvent être téléchargées ci après : Commune de Froissy : Arrêté d’ouverture d’enquêtes préalable à la DUP Plan Parcellaire Plan Général des Travaux Avis annonce légale Avis annonce légale Commune de Monceaux La Mare Blé : Avis annonce légale Arrêté de Déclaration d’Utilité Publique Plan Parcellaire Commune de Choisy au Bac Le Maubon : Arrêté de Déclaration d’Utilité Publique Plan Général des Travaux Avis (...)

Documents juridiques et administratifs

Nous rassemblons ici les documents institutionnels, administratifs et juridiques liés à l’Etablissement Public foncier de l’Oise, son fonctionnement et son organisation. Cliquez sur le document souhaité pour le télécharger. * Arrêté de création de l’EPFLO * Carte des membres de l’EPFLO * Liste des membres de l’EPFLO * Statuts de l’EPFLO * Règlement intérieur de l’EPFLO * Clauses générales de portage des biens de l’EPFLO * Modèle de déliberation adhésion commune (...)

Vous et l'EPFLO

Vous êtes confronté à une problématique de maîtrise foncière

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Vous souhaitez céder un patrimoine foncier ou immobilier privé

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La Lettre de l'EPFLO

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LE PPI 2014-2018 DES PRIORITES REAFIRMEES
Pionnier et innovant lorsque le département de l’Oise initie en 2007 avec le concours de la Région Picardie la création de l’EPFLO, il préfigure les (...)

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