Relevé de décision du Conseil d’Administration du 27 novembre 2017

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Relevé de décisions du Conseil d’Administration du 27 JUIN 2017 Porté à connaissance sans observation
Relevé de décisions de M. le Directeur par délégation du Conseil d’Administration Porté à connaissance sans observation
Relevé de décisions de M. le Directeur par délégation du Conseil d’Administration Porté à connaissance sans observation
Affaires Générales – Finances
  • 1/ Actualisation du Programme Pluriannuel d’Intervention 2014-2018
Adopté à l’unanimité
2/ Adhésion à « Oise la Vallée » Adopté à l’unanimité - M. VILLEMAIN et Mme LEBAS ne prenant pas part au vote, en tant que Président et Vice-Présidente de Oise la Vallée
Demandes d’interventions nouvelles
  • 3/ Lacroix-Saint-Ouen – 38 rue Nationale
  • 4/ Saint-Crépin-Ibouvillers – Rue de l’Europe
Adoptés à l’unanimité
5/ Verneuil-En-Halatte – Rue des Granges Adopté à la majorité : Pour 21, Contre 0, Abstention 2 - Nombre de votants 23
6/ Verneuil-En-Halatte – 44/46, rue du Professeur Calmette Adopté à l’unanimité
Préemptions
  • 7/ Berneuil-En-Bray – 34, route de Beauvais
  • 8/ Nogent-Sur-Oise – Lieudit « Quartier des rochers »
Adoptés à l’unanimité
Rétrocessions – Avenants – Baux Emphytéotiques
  • 9/ Agnetz – Lieudit « Le moulin d’aneuze »
  • 10/ Choisy-Au-Bac – Lieudit « Le Maubon »
  • 11/ Monceaux – Lieudit « La Mare à Blé »
  • 12/ Ormoy-Villers – Rue de Sombreuse
  • 13/ Plailly – Rue de Paris
  • 14/ Rantigny – Avenue de la Gare
  • 15/ Saintines – Rue Joliot Curie
  • 16/ Saint-Maximin – Rue Pierre Dewaele
  • 17/ Verneuil-En-Halatte – Voirie Jeannette
  • 18/ Villeneuve-Les-Sablons – Lieudit « Le Chêne Eraguez »
Adoptés à l’unanimité

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