L’EPFLO a dix ans
Les problématiques de l’aménagement et de l’habitat, du développement urbain et économique, la préservation des espaces naturels ou agricoles, la régulation des risques, passent par le contrôle ou la maîtrise des (...)

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Les opérations de l'EPFLO

Carte de l'OISE

Préparation du PPI 2019-2023
Elus, techniciens et partenaires de l’EPFLO, il est encore temps de vous inscrire au Séminaire Programme Pluriannuel d’Intervention (PPI) 2019-2023, qui se tiendra : le 16 octobre 2018 à 9h30 Accueil café à (...)

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Documents juridiques et administratifs

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Nous rassemblons ici les documents institutionnels, administratifs et juridiques liés à l’Etablissement Public foncier de l’Oise, son fonctionnement et son organisation.
Cliquez sur le document souhaité pour le télécharger.

* Arrêté de création de l’EPFLO

* Carte des membres de l’EPFLO

* Liste des membres de l’EPFLO

* Statuts de l’EPFLO

* Règlement intérieur de l’EPFLO

* Clauses générales de portage des biens de l’EPFLO

* Modèle de déliberation adhésion commune

* Modèle de déliberation adhésion EPCI

* Modèle de déliberation demande d’intervention

* Brochure EPF mode d’emploi

* Carte des EPF de France

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La Lettre de l'EPFLO

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LE PPI 2014-2018 DES PRIORITES REAFIRMEES
Pionnier et innovant lorsque le département de l’Oise initie en 2007 avec le concours de la Région Picardie la création de l’EPFLO, il préfigure les (...)

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