L’EPFLO a dix ans
Les problématiques de l’aménagement et de l’habitat, du développement urbain et économique, la préservation des espaces naturels ou agricoles, la régulation des risques, passent par le contrôle ou la maîtrise des (...)

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Les opérations de l'EPFLO

Carte de l'OISE

Le PPI 2019-2023
Le Programme Pluriannuel d’Intervention 2019-2023, voté le 28 novembre 2018 par les élus de l’EPFLO, marque la volonté d’agir pour tous les territoires en élargissant le champ d’intervention de l’établissement et (...)

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Documents juridiques et administratifs

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Nous rassemblons ici les documents institutionnels, administratifs et juridiques liés à l’Etablissement Public foncier de l’Oise, son fonctionnement et son organisation.
Cliquez sur le document souhaité pour le télécharger.

* Arrêté de création de l’EPFLO

* Carte des membres de l’EPFLO

* Liste des membres de l’EPFLO

* Statuts de l’EPFLO

* Règlement intérieur de l’EPFLO

* Clauses générales de portage des biens de l’EPFLO

* Modèle de déliberation adhésion commune

* Modèle de déliberation adhésion EPCI

* Modèle de déliberation demande d’intervention

* Brochure EPF mode d’emploi

* Carte des EPF de France

Vous et l'EPFLO

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La Lettre de l'EPFLO

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RAPPORT D’ACTIVITE 2017
Retrouvez le bilan et les faits marquants de l’année 2017 dans le document du rapport d’activité.

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