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Organismes Fonciers Solidaires

séminaire du 8 juin 2018

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Un séminaire sur les Organismes Fonciers Solidaires (OFS) a été organisé le 8 juin dernier à l’UTC de Compiègne par l’Établissement Public Foncier Local des Territoires Oise et Aisne et l’Agence d’Urbanisme Oise-les-Vallées.

Les Organismes Fonciers Solidaires sont un nouvel outil contribuant à une offre de logement durablement abordable. Les ménages font l’acquisition d’un Bail Réel Solidaire permettant de posséder des droits de propriété sur le bâti sans avoir à supporter le cout lié au foncier. L’Organisme Foncier Solidaire supporte le cout du foncier sur le long terme et permet de pérenniser les aides publiques. Introduit en 2014 par la loi ALUR, le dispositif réglementaire s’est progressivement étoffé et les premiers Organismes Fonciers Solidaires ont été agréées en 2017.

Le séminaire a permis de mieux connaitre l’outil et a été riche en informations et retours d’expérience, avec notamment la présence de représentants de l’OFS de la métropole Lilloise et de l’OFS Foncier Coopératif Malouin.

Nous remercions les intervenants pour la qualité de leurs présentations que vous trouverez en fin d’article, avec le programme.

Vous pouvez revivre le séminaire en vidéo, via les liens suivants rattachés au déroulé du séminaire : (vous pouvez aussi regarder la version complète en ligne)

  • Propos introductif (lien vidéo) > Mot d’accueil de M. Michel Foubert, Vice-président de l’Agglomération de la Région de Compiègne et Maire-adjoint de Compiègne. > Présentation du contexte du territoire de l’Oise par Pascale Poupinot, directrice de l’Agence d’Urbanisme Oise-les-Vallées.
  • 1. Qu’est-ce qu’un Organisme Foncier Solidaire ? origine et originalité de l’outil (lien vidéo) Vincent le Rouzic, doctorant, Université Pars 1
  • 2. L’expérience de l’OFS de la métropole Lilloise (lien vidéo) Caroline Lucats, directrice Habitat et Risques, Ville de Lille
  • 3. L’expérience de l’OFS Malouin (lien vidéo) Pascal Masson, directeur général, Habitation Familiale
  • 4. Présentation d’une étude de marché pour le Bail Réel Solidaire à Annecy (lien vidéo) Coralie Costet, directrice des études, Adéquation
  • 5. Le projet d’Organisme Foncier Solidaire porté par de l’EPFL du Pays Basque (lien vidéo) Guillaume Pavageau, chef de projet, Espacité
  • 6. Données sur l’accession sociale dans l’Oise (lien vidéo) Alain Dehaudt, directeur, Agence Départementale d’Information sur le Logement de l’Oise
  • Conclusion (lien vidéo) Patrice Marchand, alors président de l’EPFLO, a conclu le séminaire
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