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Conseil d’Administration du 4 septembre 2014

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Installation du Conseil d’Administration CA EPFLO 2014 09/04 - 1 Adoptée à l’unanimité
Compte rendu du Conseil d’administration du 13 mars 2014 CA EPFLO 2014 09/04 - 2 Adoptée à l’unanimité
Relevé de décisions de M. le Directeur par délégation du Conseil d’administration Porté à connaissance sans observation
Délégation de l’exercice du Droit de préemption Urbain au Directeur de l’EPFLO CA EPFLO 2014 09/04 - 3 Adoptée à l’unanimité
Adhésion de la Commune de Plailly l’EPFLO CA EPFLO 2014 09/04- 4- Adoptée à l’unanimité
Affaires Générales et Finances
- Adoption du PPI 2014-2018 CA EPFLO 2014 09/04 - 5
- Décision modificative n° 1 Budget 2014 CA EPFLO 2014 09/04 - 6
- Renouvellement adhésion Association des EPFL et cotisation annuelle CA EPFLO 2014 09/04 - 7
Adoptées à l’unanimité
Demandes d’interventions nouvelles
- Bailleul sur Thérain – 24 Rue du Général Leclerc CA EPFLO 2014 09/04 - 8
- Beauvais – 71 Rue des Jacobins CA EPFLO 2014 09/04 - 9
- Bornel – Rue du Stade CA EPFLO 2014 09/04 - 10
- Cauvigny - Rue de Senlis – lieu-dit « le Presbytère » CA EPFLO 2014 09/04-11
- Fresnoy-En-Thelle – Rue de Lamberval CA EPFLO 2014 09/04 - 12
- La Neuville en Hez – Rue du Général de Gaulle CA EPFLO 2014 09/04 - 13
- Pont Sainte Maxence – Quai de la Pêcherie – Phase 2 CA EPFLO 2014 09/04 - 14
- Saint Martin Longueau – Rue de l’Eglise – Phase 2 CA EPFLO 2014 09/04 - 15
- Sainte Geneviève – Rue du Centre CA EPFLO 2014 09/04 - 16
- Tracy Le Mont - Lieudit « Le Mur du Parc »CA EPFLO 2014 09/04 - 17
Adoptées à l’unanimité
Modification des périmètres d’intervention Avenants aux convention de portage
- Feuquières – Avenue Henri Demont CA EPFLO 2014 09/04 - 18
- Nogent sur Oise – 37 Rue Alexandre Ribot CA EPFLO 2014 09/04 - 19
- Saint Léger en Bray – Grande Rue CA EPFLO 2014 09/04 - 20
Adoptées à l’unanimité
Retrocessions
- Bornel – Rue Gambetta CA EPFLO 2014 09/04 - 21
- Monchy Saint Eloi – Rue Eugène Cauchois CA EPFLO 2014 09/04 - 22
- Noyon – Rue Robert Estienne CA EPFLO 2014 09/04 - 23
- Songeons – 47, Place de la Halle CA EPFLO 2014 09/04 - 24
- Thieuloy Saint Antoine - lieu-dit « le Village » CA EPFLO 2014 09/04 - 25
Adoptées à l’unanimité
Adoptions de baux emphytéotiques
- Chantilly - Rue d’Aumale CA EPFLO 2014 09/04 - 26
- Venette - 442 Rue de la République CA EPFLO 2014 09/04 – 27
Adoptées à l’unanimité
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Pionnier et innovant lorsque le département de l’Oise initie en 2007 avec le concours de la Région Picardie la création de l’EPFLO, il préfigure les (...)

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