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Conseil d’Administration du 5 décembre 2013

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Relevé de décisions de M. le Directeur par délégation du Conseil d’administration Porté à connaissance sans observation
Adhésion
- Demande d’adhésion Commune de Levignen CA EPFLO 2013 12/05 - 1
Adoptée à l’unanimité
Retrait
- Demande de retrait Commune de Jouy-sous-Thelle CA EPFLO 2013 12/05 – 2
Avis défavorable à l’unanimité
Affaires Générales et Finances-
- Actualisation PPI 2009-2013 CA EPFLO 2013 12/05 - 3
- Décision modificative n°1 2013 CA EPFLO 2013 12/05 – 4
Adoptées à l’unanimité
Demandes d’interventions nouvelles
- Bailleul-sur-Thérain - Rue du 11 novembre 1918 CA EPFLO 2013 12/05 - 5
- Breuil le Vert - « les Grez » CA EPFLO 2013 12/05 - 6
- Lacroix-Saint-Ouen - Rue Pasteur/ Rue Carnot CA EPFLO 2013 12/05 - 7
- Venette - Avenue de la République CA EPFLO 2013 12/05 - 8
Adoptées à l’unanimité
Retrocession
- Aux-Marais - Rue de la Mare Tacon CA EPFLO 2013 12/05 – 9
Adoptée à l’unanimité
Adoptions de baux emphytéotiques
- Bailleul-sur-Thérain - Rue du Général de Gaulle CA EPFLO 2013 12/05 - 10
- Lacroix-Saint-Ouen - Rue Ferdinand Meunier CA EPFLO 2013 12/05 - 11
- Les Ageux - Rue du Chemin Vert CA EPFLO 2013 12/05 - 12
- Margny-les-Compiègne - Rue de la République CA EPFLO 2013 12/05 – 13
- Milly-sur-Thérain – La Cavée CA EPFLO 2013 12/05 - 14
- Peroy-les - Gombries - Rue de Lambure CA EPFLO 2013 12/05 - 15
- Porcheux - Rue du Moulin CA EPFLO 2013 12/05 - 16
Adoptées à l’unanimité
Avenant à Bail emphytéotique pour rétrocessions d’emprises Bornel
- Rue Lamartine CA EPFLO 2013 12/05 - 17
Adoptée à l’unanimité
Questions diverses
- Cotisation exceptionnelle à l’Association des EPFL CA EPFLO 2013 12/05 – 18
- Transfert des bureaux de l’EPFLO CA EPFLO 2013 12/05 -19
Adoptées à l’unanimité
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LE PPI 2014-2018 DES PRIORITES REAFIRMEES
Pionnier et innovant lorsque le département de l’Oise initie en 2007 avec le concours de la Région Picardie la création de l’EPFLO, il préfigure les (...)

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