L’EPFLO a dix ans
Les problématiques de l’aménagement et de l’habitat, du développement urbain et économique, la préservation des espaces naturels ou agricoles, la régulation des risques, passent par le contrôle ou la maîtrise des (...)

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Les opérations de l'EPFLO

Carte de l'OISE

Préparation du PPI 2019-2023
Elus, techniciens et partenaires de l’EPFLO, il est encore temps de vous inscrire au Séminaire Programme Pluriannuel d’Intervention (PPI) 2019-2023, qui se tiendra : le 16 octobre 2018 à 9h30 Accueil café à (...)

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Conseil d’Administration du 27 juin 2013

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Relevé de décisions de M. le Directeur par délégation du Conseil d’administration Porté à connaissance sans observation
Intervention sur la Commune de Nogent sur Oise 95 Rue du Général.de Gaulle Ventilation du prix CA EPFLO 2013 06/27 - 1 Adoptée à l’unanimité
Finances-Budget
- Actualisation du PPI 2009 – 2013 CA EPFLO 2013 06/27 - 2-
Adoptées à l’unanimité
Demandes d’interventions nouvelles
- Andeville - Rue de Boulaines CA EPFLO 2013 06/27 - 3
- Morangles - Rue du Prieuré CA EPFLO 2013 06/27 - 4
- Saint-Maximin - Rue Pierre Dewaele CA EPFLO 2013 06/27 - 5
- Saint-Crépin-Ibouvillers - Rue de l’Europe CA EPFLO 2013 06/27 – 6
- Villeneuve les Sablons - lieudit « Le Chêne Eraguez » CA EPFLO 2013 06/27
- Pont-Sainte-Maxence - Quai de la Pêcherie CA EPFLO 2013 06/27 - 8
- Saint-Leger-en-Bray - Grande rue CA EPFLO 2013 06/27 - 9
Adoptées à l’unanimité
Déclaration de projet - DUP
- Froissy Rue de Provinlieu CA EPFLO 2013 06/27 - 10
Adoptée à l’unanimité
Adoptions de baux emphytéotiques- Transferts de conventions et Rétrocessions
- Modification des modalités de bail emphytéotique CA EPFLO 2013 06/27 -11
- Beauvais - Rue Emmaus CA EPFLO 2013 06/27 - 12
- Cramoisy – Rue du Pont CA EPFLO 2013 06/27 – 13
- Bornel – Rue Gambetta CA EPFLO 2013 06/27 - 14
- Hermes - Rue Marguerie CA EPFLO 2013 06/27 -15
- Béthisy-Saint-Pierre – prorogation de la durée de portage CA EPFLO 2013 06/27 -16
Adoptées à l’unanimité
Exercice des droits de préemption- Autorisation de principe à la subdélégation CA EPFLO 2013 06/27- 17 Adoptée à l’unanimité
Constitution d’une régie d’avances CA EPFLO 2013 06/27- 18 Adoptée à l’unanimité
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LE PPI 2014-2018 DES PRIORITES REAFIRMEES
Pionnier et innovant lorsque le département de l’Oise initie en 2007 avec le concours de la Région Picardie la création de l’EPFLO, il préfigure les (...)

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