Marchés publics
Vous pouvez retrouver les marchés publics de l’Etablissement Public Foncier LOcal des Territoires Oise & Aisne via le lien suivant : https://epfl-oise-aisne.e-marchespu...

en savoir plus

Les opérations de l'EPFLO

Carte de l'OISE

Le PPI 2019-2023
Le Programme Pluriannuel d’Intervention 2019-2023, voté le 28 novembre 2018 par les élus de l’EPFLO, marque la volonté d’agir pour tous les territoires en élargissant le champ d’intervention de l’établissement et (...)

en savoir plus

Vous êtes ici : Accueil / L’actualité / Relevés de Décisions des Conseils d’Administration et des Assemblées Générales / 2012 / Conseil d’Administration du 11 juillet 2012

Conseil d’Administration du 11 juillet 2012

Relevé de décision

augmenter diminuer Imprimer l'article envoyer
AddThis
Relevé de décisions de M. le Directeur par délégation du Conseil d’Administration Porté à connaissance sans observation
Adhésion de nouveaux membres – CA EPFLO 2012 07/11 – 1 Villers saint Barthélémy Montagny en Vexin Adoptée à l’unanimité
Finances - Budget TVA et Assujettissement de l’EPFLO - INFORMATION Budget Primitif 2012 - décision modificative n°1 - CA EPFLO 2012 – 07/11 - 2 Adoptées à l’unanimité
Déclarations de projets
- Choisy au Bac – Le Maubon - CA EPFLO 2012 – 07/11 - 3
- Monceaux - CA EPFLO 2012 – 07/11 - 4
Adoptées à l’unanimité
Baux emphytéotiques à signer et rétrocessions de terrains
- Clairoix - Rue Marcel Bagnaudez – Picardie Habitat :
  • Bail emphytéotique - CA EPFLO 2012 – 07/11 - 5
  • Rétrocession partielle - CA EPFLO 2012 – 07/11 - 6

- Creil Rue Gambetta (modification d’emprise)

  • Bail emphytéotique - CA EPFLO 2012 – 07/11 - 7
  • Rétrocession partielle - CA EPFLO 2012 – 07/11 - 8
Adoptées à l’unanimité
Transfert de convention de portage
- Noyon – Route de Paris - CA EPFLO 2012 – 07/11 - 9
Adoptée à l’unanimité
Rétrocessions d’emprises
- Longueil Sainte Marie – Syndicat Mixte du Port Fluvial - CA EPFLO 2012 – 07/11 - 10
Adoptée à l’unanimité
Demandes d’intervention
- Beauvais (Rue Emmaüs) - CA EPFLO 2012 – 07/11 - 11
- Laigneville (Rue des Sablons) - CA EPFLO 2012 – 07/11 – 12
- Programme d’Action Foncière de la CAC - Le lutin bleu, rue Jules Uhry Avenant au PAF – CA EPFLO 2012 – 07/11 – 13
- Nanteuil le Haudouin -– CA EPFLO 2012 – 07/11 – 14
Adoptées à l’unanimité
Addendum
- Contribution régionale à l’extension de l’EPFLO par l’adhésion de la Communauté d’Agglomération du Soissonnais -– CA EPFLO 2012 – 07/11 – 15
Adoptée à l’unanimité

Certifié affiché le 12 juillet 2012

Vous et l'EPFLO

Vous êtes confronté à une problématique de maîtrise foncière

L'EPFLO vous accompagne !

Vous souhaitez céder un patrimoine foncier ou immobilier privé

Contactez-nous

La Lettre de l'EPFLO

Abonnez-vous à la lettre de l’EPFLO !

RAPPORT D’ACTIVITE 2019
Retrouvez le bilan et les faits marquants de l’année 2019 dans le document du rapport d’activité.

en savoir plus