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Assemblée générale le 20 juin à Longueil Sainte Marie

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L’Assemblée Générale s’est tenue le 20 juin à Longueil Sainte Marie.

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Ordre du jour AG 20 juin

  • Installation au sein de l’Assemblée Générale des délégués des collectivités adhérentes
  • Composition nouvelle du Conseil d’Administration
  • Présentation du rapport d’activité
  • Vote du produit de la Taxe Spéciale d’Equipement pour l’année 2012
  • Adaptation des statuts à l’évolution du périmètre et aux dispositions de l’article L 324.3 du Code de l’Urbanisme
  • Information relative à l’assujettissement de l’activité de l’EPFLO à la TVA

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